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ASSOCIATION DE PROPRIETAIRES DE SAINT JULIEN LES ROSIERS ET DE ROUSSON

30340 Rousson
Association loi 1901
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Objet social de l'association ASSOCIATION DE PROPRIETAIRES DE SAINT JULIEN LES ROSIERS ET DE ROUSSON:

propriétaires signataires des beaux de chasse, donnent leur droit de chasse à l'association pour la durée de l' an renouvelable par tacite reconduction si la dénonciation n' en a pas été faite 6 mois au moins avant la cloture de la chasse de l' année précedente...

Informations de l'association ASSOCIATION DE PROPRIETAIRES DE SAINT JULIEN LES ROSIERS ET DE ROUSSON

  • Code objet social de l'association 013005
  • Numéro waldec de l'association W301004552
  • Ancien numéro de l'association0301002980
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 301S
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 04-08-1977
  • Date de la dernière déclaration 17-07-2020
  • Date de publication JO de l’avis de création 17-08-1977
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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